CRYOPAL, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
98728331
Date de dépôt :
16/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2028
Présentation de la marque ARPEGE
Déposée le 16 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CRYOPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRYOPAL domicilié(e) 8 avenue Gutenberg - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 499 477 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Mme OLIVRY Virginie domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France.
La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRYOPAL, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 8 avenue Gutenberg - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France - SIREN 420499477
L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Mme OLIVRY Virginie - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 2008 n°2365130 - Publication au BOPI 2008-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Inscription le 30 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556876 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676231 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21
Récipients cryogéniques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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